Informations légales
Informations légales
Site édité par SNOWsat
Sarl au capital de
Adresse
RC
Directeur de la publication : Pierre DIGIROLAMO
Conception / rédaction : Le Service Kom – www.leservicekom.com
Création graphique / Hébergement / Développement web : Zygomatic – www.zygomatic.com
L’utilisateur de ce site est informé que, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande. Il dispose d’un droit, d’accès de modification ou de suppression concernant ses données personnelles en écrivant à : SNOWsat – adresse
Les utilisateurs du site Web sont informés que lors de l’accès au site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés et acceptent cette pratique.
Les liens hypertextes externes mis en place depuis le site SNOWsat vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de SNOWsat tant au niveau du contenu de ces sites que des risques techniques éventuels. En utilisant un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, les utilisateurs acceptent de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
La structure générale ainsi que le graphisme, les textes, les photos, les images animées ou non ainsi que tous les éléments composant le site sont la propriété de SNOWsat, des graphistes ou des photographes qui les ont réalisés.
Toute reproduction ou distribution de tout ou partie des éléments ou informations de ce site sans l’autorisation écrite de SNOWsat est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tout lien hypertexte visant ce site est soumis à autorisation.